Conditions Générales de Vente

Patte Royale
Email : support@patteroyale.com

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de tableaux sur toile personnalisés réalisées sur le site patteroyale.com (ci-après « le Site »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Patte Royale propose des tableaux imprimés sur toile tendue sur châssis bois, générés à partir de photos fournies par le client et transformées par intelligence artificielle selon le style choisi. Chaque produit est fabriqué à la demande et personnalisé.

Les prix sont indiqués en euros TTC sur le Site. Les frais de livraison sont inclus dans le prix affiché. Patte Royale se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les commandes étant facturées au prix en vigueur au moment de la validation.

Le client passe commande sur le Site en sélectionnant ses images et en renseignant ses coordonnées de livraison. Le paiement est effectué par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. La commande est confirmée après réception du paiement.

Les commandes sont livrées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Le délai de livraison estimé est de 3 à 5 jours ouvrés après confirmation de la commande. Ces délais sont indicatifs et peuvent varier selon la destination et le transporteur. Un numéro de suivi est communiqué par email dès l'expédition.

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). En cas de produit non conforme ou défectueux à la réception, le client peut contacter le service client à support@patteroyale.com pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

Patte Royale ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit, d'une photo de mauvaise qualité fournie par le client, ou de tout événement de force majeure.

Le client garantit qu'il dispose des droits nécessaires sur les photos qu'il télécharge. Les images générées par IA restent la propriété du client pour un usage personnel. Le contenu du Site (textes, design, logo) est la propriété de Patte Royale.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut adresser sa réclamation à support@patteroyale.com. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.